Blog: De nouvelles normes d’émission bouleversent le marché

Par Geert Degroote, Managing Director de PitPoint Belgique

14-03-2018

L’entrée en vigueur de la nouvelle procédure européenne de test de mesure de la consommation de carburant et des émissions de CO2 va-t-elle entraîner prochainement une augmentation de la fiscalité automobile ? Celles et ceux qui envisagent un leasing pour un nouveau véhicule ont tout intérêt à tenir compte d’une série de changements.

La nouvelle procédure de test imposée aux constructeurs pour la mesure de la consommation et des émissions de CO2 est une des conséquences du scandale Dieselgate en matière de rejets.

Plus sévères, la procédure d’essai mondiale harmonisée pour les voitures particulières et véhicules utilitaires légers (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedures – WLTP –) et les normes RDE (Real Driving Emissions) vont remplacer dès cet automne l’ancienne norme NEDC. Durant la période transitoire, qui court jusqu’en 2020, les constructeurs peuvent utiliser les deux standards en parallèle.

Des émissions de CO2 jusqu’à 20 g/km plus élevées

Les nouvelles normes entraînent une série de changements importants pour les utilisateurs professionnels comme pour les sociétés de leasing, mais également pour les particuliers. Les cycles de test WLTP et RDE sont notablement plus réalistes, avec un relèvement moyen des valeurs de CO2 de 5 à 20 g/km par rapport à celles de la norme NECD. Les tests réalisés pour la norme RDE n’ont ainsi plus lieu en laboratoire et les retombées des options sur les émissions et la consommation sont également mesurées. Outre le recours à des valeurs d’émissions plus élevées, ceci va également déboucher sur une consommation effective supérieure, alors que les voitures électriques se distinguent par une autonomie plus faible.

Les émissions de CO2 sont le critère-clé pour toutes les voitures concernant la taxe de mise en circulation et la taxe de circulation annuelle. Un taux d’émissions supérieur engendre donc une augmentation de la fiscalité applicable au véhicule.

Pour les véhicules de société, les émissions forment la base de la déductibilité fiscale, du côté de l’employeur, et de l’ATT (avantage de toute nature), du côté du salarié.
L’augmentation des valeurs en matière d’émissions de CO2 a pour effet de rendre de très nombreuses voitures populaires dans le domaine du leasing beaucoup plus chères, voire de les exclure de la car policy pour les entreprises ayant une limite sur le plan du CO2.

Je recommande à tous les gestionnaires de flotte gérant actuellement un parc de véhicules optimisé fiscalement de sortir aussi vite que possible leur calculette. Ils aboutiront ainsi idéalement à une autre conception de leur politique en matière de véhicules, prêtant attention aux carburants alternatifs.

Choisir le bon véhicule

Compte tenu des résultats des nouveaux tests et des coûts à la hausse qui en résultent, j’ai la conviction que votre prochaine voiture ne sera plus que probablement pas un modèle diesel. La perspective de l’entrée en vigueur des nouvelles normes a déjà entraîné un arrêt des livraisons pour une série de modèles, et ce alors que les fabricants adaptent leurs véhicules.

Les prix catalogue des modèles diesels augmentent car les constructeurs ajoutent à leurs véhicules des options destinées à faire baisser les taux d’émissions de CO2, tandis que les valeurs résiduelles sont à la baisse. Les modèles à essence générant davantage d’émissions de CO2 qu’une voiture diesel deviennent également moins intéressants sur le plan fiscal.

Les véhicules électriques constituent actuellement une solution alternative valable aux moteurs à combustion traditionnelle. Je constate toutefois que beaucoup d’entreprises continuent d’être contrariées par le prix d’achat, ainsi que par l’offre et l’autonomie relativement restreintes. Le comportement d’attentisme qui en résulte débouche encore trop souvent sur l’achat d’un modèle diesel. Or, ce type de réaction est maintenant sanctionné par les nouvelles normes.

Le GNC est la solution la plus rentable

Une excellente solution répondant correctement à cette problématique tant sur le plan fiscal que sur le plan écologique est d’ores et déjà disponible sur le marché. Un véhicule au gaz naturel (GNC) vous permet d’anticiper parfaitement l’avenir et de rouler dès maintenant de manière plus respectueuse de l’environnement.

Le GNC permet ainsi de tabler sur des émissions de CO2 inférieures, sur une quasi-absence de poussières fines, ainsi que sur une diminution des rejets d’oxydes d’azote et du bruit. Il vous permet donc d’accéder à une catégorie fiscalement favorable et, jusqu’en 2020 au minimum, en Flandre, vous ne paierez carrément pas du tout de TMC ni de taxe de circulation*.

De plus, une voiture au GNC n’est pas plus chère à l’achat qu’un véhicule diesel ou à essence comparable et le réseau croissant de stations-services proposant du GNC dans toute l’Europe rend le recours au gaz naturel tout à fait réaliste. Avec le biométhane, l’empreinte écologique des véhicules au GNC est réduite instantanément et de manière considérable.

Pour résumer, l’entrée en vigueur des normes WTLP et RDE va rendre le GNC encore plus intéressant qu’il ne l’était déjà et j’espère le voir réapparaître rapidement dans les choix des clients privés et professionnels.

PitPoint poursuit l’ambition de rendre le transport propre possible pour chacune et chacun à l’horizon 2030. Pour y parvenir, nous nous attachons à développer, construire, exploiter et entretenir la meilleure infrastructure possible pour les carburants propres. Driven by nature, human nature.

Geert Degroote – Managing Director de PitPoint Belgique

* Ne s’applique pas aux véhicules détenus par le biais d’un leasing opérationnel.